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Calendrier de préparation du congrès 2013

vendredi 23 mars 2012  Enregistrer au format PDF


Lundi 31 mai :
Dépôt des appels à candidatures

CDFN des 29 et 30 mai :
Adoption des thèmes du congrès et travail en commissions - Débat général sur le Rhône-Alpes/RF
Adoption du règlement électoral (vote d’orientation)

Juin 2012 :
Publication des appels à candidature

Début juin à septembre :
Travail des commissions thèmes congrès

Du 6 juillet au 4 septembre :
Vacances d’été

10 août 2012 :
Date limite de dépôt de proposition de modifications statutaires (Statut : J1 - 6 mois)

Août-septembre :
Examen par commission statuts

Lundi 10 septembre au matin :
Dépôt des listes de candidats (pour vérification de syndicalisation)

10 septembre - 13 septembre (date limite) :
Vérification éligibilité par syndicats nationaux


CDFN : 18-19 septembre :

- Dépôt et enregistrement des listes et déclarations d’orientation (cf. règlement électoral)
- Présentation Rhône-Alpes/RF
- Présentation des thèmes de congrès et travail en commission.

8 octobre :
- Information SN, SD et adhérents sur les textes soumis au vote individuel (statuts : article 21)
- Publication des déclarations et listes d’orientation et des textes soumis au vote individuel.
(Statuts : 1 mois avant le vote)

CDFN 16 et 17 octobre :
- Adoption des textes préparatoires au congrès
- Attribution des mandats SN et SD
- Avis du CDFN (RI : article 10) sur éventuelles propositions de modifications statutaires.

10 novembre au plus tard :
Information SN, SD et adhérents des propositions de modifications statutaires (Statuts, article 27)
Information SN, SD et adhérents sur textes préparatoires (Statuts article 21)
Information SN et SD sur nombre de mandats.
(Statuts : J - 3 mois) Encart vote consultation

27 octobre - 7 novembre :
Vacances de Toussaint

Jeudi 8 novembre - Jeudi 29 novembre :
Vote des adhérents : période de vote de 3 semaines.

30 novembre - 3 décembre :
Collecte locale des résultats

4-5 et 6 décembre :
Collecte nationale des résultats.

13 décembre :
Commission nationale de recollement des votes.
Transmission des résultats à chaque section départementale.

14 - 21 décembre :
Congrès départementaux

22 décembre - 7 janvier 2013
Vacances de Noël

7 janvier au 1er février :
Congrès départementaux (suite et fin)


Semaine du 4 au 8 février :

Aucun congrès départemental ne doit se tenir pendant cette semaine / Réunion des équipes de rapporteurs.
Transmission aux SD du bilan des amendements

Du lundi 11 février au vendredi 15 février 2013 :
CONGRES NATIONAL FSU


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